Charte royale de BSI

La Charte royale et BSI

BSI est une société privée constituée en vertu de la Charte royale britannique, attribuée pour la première fois (à la British Engineering Standards Association) en 1929.

Au fur et à mesure de la croissance et de l’évolution de BSI, notre Charte royale a été amendée à plusieurs reprises pour refléter l’ampleur et l’importance du travail que nous réalisons au niveau national et international dans tous les secteurs afin de faciliter l’innovation, le commerce et les groupes de consommateurs.

Qu’est-ce qu’une Charte royale?

La Charte royale est un prestigieux instrument de constitution accordé par le souverain britannique sur l’avis du Conseil privé du Royaume-Uni, qui confère une personnalité juridique indépendante, définit ses objectifs, sa constitution et ses pouvoirs pour régir ses propres affaires, et reflète le statut élevé de cet organisme.

Elle n’impose pas, dans une large mesure, de devoirs ou de responsabilités spécifiques à l’entreprise.

Les Chartes royales ont une histoire qui remonte au 13e siècle et sont accordées par le souverain britannique sur l’avis du Conseil privé du Royaume-Uni.

Aujourd’hui, bien qu’elles soient encore parfois accordées à des villes, les nouvelles Chartes sont normalement réservées aux organismes qui travaillent dans l’intérêt public. Ces organisations comprennent des institutions professionnelles et des organisations caritatives qui peuvent démontrer leur prééminence, leur stabilité et leur permanence dans leur domaine particulier.

Qu’est-ce que la Charte royale de BSI?

La Charte royale de BSI est essentiellement un document d’habilitation qui énonce notre objectif et définit en termes généraux notre gamme d’activités, y compris nos fonctions en tant qu’Organisme national des normes du Royaume-Uni, ainsi que notre capacité à offrir des services de formation, de test et de certification accrédités à l’échelle mondiale, en plus de services de conseil. Lisez notre Charte royale complète.

La Charte royale de BSI est complétée par nos règlements intérieurs qui détaillent certains aspects du fonctionnement de BSI. Ils couvrent des questions comme l’adhésion, le déroulement des assemblées générales et la composition du conseil d’administration.