- Recherche BSI
- Vérifier un certificat
Suggested region and language based on your location
Your current region and language
Sauf indication contraire, BSI est le propriétaire ou le licencié de tous les droits de propriété intellectuelle de notre site Web, y compris les logiciels, les mots de passe, les codes, qu’ils soient utilisés ou fournis dans le cadre de son fonctionnement, et le matériel publié sur ce site. Ces œuvres sont protégées par des lois et des traités sur les droits d’auteur dans le monde entier. Tous ces droits sont réservés.
Vous avez l’autorisation d’imprimer et de télécharger des extraits de notre site Web pour votre usage personnel, à condition que :
Vous acceptez expressément de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter à des fins commerciales, toute partie de ce site Web ou des sites Web de BSI qui y sont reliés, ou le contenu, les produits ou les services rendus disponibles par l’intermédiaire de ces sites. Cela inclut toute collecte ou utilisation de listes de produits, de descriptions de nos produits ou services, de nos prix ou tout accès, et téléchargement de détails de toute tierce partie qui pourrait être identifiée à partir de tout contenu de notre site Web.
Vous disposez d’une licence non exclusive et révocable pour créer un lien hypertexte vers notre page d’accueil. Votre hyperlien ne doit pas représenter BSI, nos produits et services, nos agents, associés et affiliés de façon offensante, ou être trompeur ou faux. Vous ne pouvez pas utiliser nos marques dans le cadre de votre lien sans notre accord écrit.
Vous reconnaissez que BSI peut résilier ou suspendre votre droit d’utilisation de ce site Internet si vous enfreignez, ou si BSI a des motifs raisonnables de soupçonner que vous avez enfreint les dispositions de ces conditions d’utilisation.
Nos marques
« Apprentissage BSI/BSI Learning »® et « Kitemark® » sont des marques déposées de BSI et sont enregistrées en tant que telles dans plusieurs pays. BSI protège ses marques et logos dans tous les pays où ils sont utilisés.
Vous ne pouvez pas encadrer ou utiliser des techniques d’encadrement pour inclure une marque de commerce, un logo ou d’autres informations protégées (y compris les images, le texte, la mise en page ou la forme) de BSI sans notre consentement écrit explicite. Vous ne pouvez pas utiliser de métabalises ou tout autre texte caché utilisant nos marques de commerce sans notre consentement écrit exprès.
Pour plus d’informations sur le droit canadien des marques, veuillez consulter le site de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada.
Contactez-nous pour savoir comment nous pouvons vous guider sur la voie d’une réussite opérationnelle durable.